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"Petits meurtres entres amis" ou, "le scandale sonne toujours deux fois..."
Qu'est ce que c'est encore que ce, "Foreclosure Gate" made in US ?
C'est la nouvelle série du moment inventée par "nos amis" mafieux. Kof Kof ! Heu.. pardon
: banquiers. Voici donc le "scandale des saisies" !
De nombreuses procédures de saisies immobilières aux Etats-Unis viennent de s’avérer totalement illégales. Les
équipes des établissements prêteurs étant débordées, certaines procédures de saisies ont été entamées à tort.
Que s’est-il passé ?
Les grandes banques et les deux principaux organismes de prêts
hypothécaires, Freddie Mac et Fannie Mae, ont décidé de créer (en 1997) un organisme leur permettant de s’éviter de longues et coûteuses procédures d’enregistrement. Le "MERS", (Mortgage Electronic Registration Systems) un système informatisé permet l’enregistrement des achats et des ventes
d’hypothèques. Le nombre de procédure de saisies explose littéralement. Les "foreclosure" sont signées à tour de
bras… le Wall Street Journal révèle que des employés de GMAC Home Mortgage et de la banque JPMorgan ont admis dans leur témoignage avoir chacun signé 10 000 documents par mois. Tout
cela sans véritable contrôle et surtout sans aucun respect des règles fixées pour les saisies hypothécaires.
Premier point : les saisies deviennent illégales.
1. Les procédures enregistrées par le système MERS ont été jugées illégales, ou du moins non recevables devant un tribunal, et
incomplètes. Des millions de prêts peuvent donc être invalidés.
2. Avec l’informatisation des actes de
ventes/achats, de nombreux documents ont été perdus. Les banques ne s’avèrent plus capables de prouver qu’elles détiennent bien une hypothèque. Les complications se multiplient : certains
propriétaires se sont retrouvés face aux envoyés de deux banques différentes venus saisir le même bien, chaque banque prétendant, preuves à l’appui, détenir l’hypothèque.
3. Le MERS s’est estimé compétent pour décider lui-même des saisies. Alors que ce n'est qu’un organisme intermédiaire entre les
banques, qui détenaient réellement l’hypothèque.
Rien que pour septembre dernier, 350 000 biens ont été
saisis aux Etats-Unis.
Question (à tarif réduit - svp) : Les saisies
effectuées sont-elles légales ? Les nouveaux propriétaires qui ont achetés un bien saisi, sont-ils légitimes ou le bien appartient-ils encore aux anciens propriétaires
saisis ?
Le gouvernement américain vient de décider de suspendre toutes les saisies en cours pour essayer
d’y voir plus clair. Des procédures contre les banques sont entamées et si les propriétaires gagnent, les banques
pourraient être lourdement condamnées. On parle déjà de 750 milliards de dollars. Ce qui mettra, sans acun doute certaines banques au bord de la faillite. Le gouvernement américain et
surtout les contribuables accepteront-ils encore une fois de payer pour sauver les banques des conséquences de leur avidité et de leur malhonnêteté ?
Mais, il y a encore d'autres nouvelles succulentes.
Second point : la fraude aux taxes
En créant le MERS, les banques ont mis en place un système leur permettant de ne pas s’acquitter des taxes dues en
général aux Etats, ou aux municipalités, à chaque enregistrement de prêts ou à chaque modification. Ainsi, le MERS
devrait entre 60 à 120 milliards de dollars rien qu’à l’Etat de Californie pour rembourser les taxes d’enregistrement non perçues. Qui va payer ?
Dernier point : la fraude aux MBS
Si les banques ont créé le MERS, avec son système très léger d’enregistrement des prêts hypothécaires, c’est surtout pour dissimuler ce
qui se cache réellement derrière les attractifs MBS. Pour dissimuler que de trop nombreux prêts avaient été attribués à des familles qui auraient du mal à rembourser : bref, que les MBS
reposaient sur des crédits même pas subprime mais tout simplement poubelle.
30 % des MBS
(Mortage-Backed-Security, produits dérivés de prêts hypothécaires) pourraient être frauduleux. Mais au final, on ne sait pas à quel point les banques
ont gonflé leurs résultats en mettant à leur actif des titres qu’elles ne détiennent pas. Le
montant total des MBS en cours est quant à lui estimé à 2.800 milliards de dollars.
Et là, même une intervention du gouvernement ne pourra rien faire.
Quelles conséquences ?
Si les
banques sont jugées coupables, elles devront rembourser ou verser des intérêts soit aux propriétaires floués, soit aux Etats qui n’ont pas reçu les taxes d’enregistrement, soit aux banques qui
ont acheté des MBS frauduleux, soit aux assureurs qui ont assurés ces MBS, elles risquent la faillite. Si les banques arrivent à prouver qu'elles sont innocentes, alors, ce système mafieu sera
validé et donc, approuvé par le gouvernement, et là...
J'ajoute un lien vers des vidéos saisissantes : http://www.zerohedge.com/article/most-stunning-robosigning-admissions
Pour résumer. Cette nouvelle série à suspens et à gros budget c'est le : Foreclosure Gate avec 700 milliards de dollars de pertes supplémentaires possibles + 750 milliards de dollars de dommages et intérêts + 60 milliards de dollars d’arriérés de taxe. Sont forts là bas, tout de même. A quand le long métrage en 3 D ?
Alors, je pose 305 millions d'habitants aux U.S. et je retiens 1.510 milliards de US$, j'ajoute un
président au milieu de tout ça, et cela nous fait heu... le nom du prochain épisode : "le HR-3808" !
Le tsunami est pour bientôt... (à suivre)
P.S. Merci pour toutes ces sources : cnbc - whitehouse.gov (Foreclosure et sur le HR-3808) - Bloomberg - Agoravox - abcbourse et
autres.
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